Actualités

Enquête nationale sur les revenus des auteurs : il est encore temps de répondre !

Délais de réponses rallongés

Le ministère de la Culture lance une grande enquête auprès des auteurs assujettis à l’AGESSA, pour mieux connaître leurs activités et leurs revenus. 30 000 auteurs ont dû recevoir un questionnaire par courrier postal. Si c’est votre cas, la Charte vous encourage à répondre à ce questionnaire.

Nous portons à votre attention le fait que les délais de réponse ont été rallongés :

  • jusqu’au 2 mai pour répondre par voie postale
  • jusqu’au 25 mai inclus en ligne

Sachez que le ministère de la Culture va effectuer une relance courrier, qui devrait parvenir à un échantillon de non répondants (20.000) entre le 4 et le 13 mai.

À l’attention des personnes qui auraient égaré le questionnaire (et qui ne recevront pas forcément le courrier de relance) :

Pour répondre à l’enquête en ligne, vous aurez besoin du code d’accès personnel qui figure en début de questionnaire, dans l’encadré à droite des logos. Si vous n’avez plus ce questionnaire, adressez un message à l’adresse « enquete-arapa@people-vox.com », avec comme objet "renvoi du code d’accès", en mentionnant dans le corps du texte votre nom et l’adresse à laquelle vous avez reçu le questionnaire. Vous recevrez en retour votre code d’accès personnel et l’adresse de la plate-forme de réponse en ligne.

Rappel :

On désigne par « assujettis » les auteurs dont les revenus en droits d’auteur sont inférieurs au seuil d’affiliation de l’AGESSA (900 fois la valeur horaire moyenne du SMIC, soit plus de 8 577 € en 2014), ou qui n’ont pas adressé à l’AGESSA leur demande d’affiliation. Cette catégorie d’auteurs, très importante parmi les auteurs du livre, est encore mal cernée. Une meilleure connaissance de ses activités et de ses revenus permettrait d’évaluer mieux son poids, ses spécificités et de peser dans les discussions entre représentants d’auteurs et pouvoirs publics, qu’il s’agisse de la hausse de la TVA, du retour de la franchise fiscale, de la réforme de la sécurité sociale (AGESSA/MDA), de la retraite, ou d’une rémunération plus équitable des auteurs.

Une présentation de l’enquête est accessible sur le site du ministère de la Culture et de la Communication (service Livre et lecture).

Le temps que vous accorderez à cette enquête nous aidera à défendre collectivement nos droits. Sachez par ailleurs que les données fournies resteront confidentielles et seront traitées de manière anonyme.

Il est à noter qu’une autre enquête, concernant cette fois les auteurs affiliés à l’AGESSA, sera lancée dans la foulée par le Centre National du Livre (CNL). Que les auteurs affiliés ne s’alarment pas, donc, de ne rien recevoir dans un premier temps.