Le dossier « livre numérique »
La Charte et le numérique
Le numérique vient bouleverser les contrats de cession et d’exploitation des droits qui nous lient à nos éditeurs et — depuis l’automne 2010 ! — des négociations sont en cours...
Communiqué SNE/CPE
Contrat d’édition à l’ère numérique : auteurs et éditeurs ont défini les bases d’un accord.
Numérisation des œuvres indisponibles : halte à la désinformation !
Une mise au point avec le SNAC BD.
La numérisation des livres indisponibles
Environ 500 000 titres du XXe siècle sont à ce jour indisponibles. Afin de les rendre à nouveau disponibles pour les lecteurs dans le respect du droit des auteurs, une loi a été votée le 1er mars 2012. Initié par le Ministère de la Culture (...)
